Juriste Contrat & Propriété Intellectuelle Expérimenté H/F - 95

Le CEA est un acteur majeur de la recherche, au service des citoyens, de l'économie et de l'Etat.

Il apporte des solutions concrètes à leurs besoins dans quatre domaines principaux : transition énergétique, transition numérique, technologies pour la médecine du futur, défense et sécurité sur un socle de recherche fondamentale. Le CEA s'engage depuis plus de 75 ans au service de la souveraineté scientifique, technologique et industrielle de la France et de l'Europe pour un présent et un avenir mieux maîtrisés et plus sûrs.

Implanté au coeur des territoires équipés de très grandes infrastructures de recherche, le CEA dispose d'un large éventail de partenaires académiques et industriels en France, en Europe et à l'international.

Les 20 000 collaboratrices et collaborateurs du CEA partagent trois valeurs fondamentales :

- La conscience des responsabilités
- La coopération
- La curiositéDans le cadre de vos missions, vous intervenez à toutes les étapes de la contractualisation des partenariats de recherche de l'Institut LIST, au sein de la Direction de la Recherche Technologique.
Vous assurez également un support juridique aux équipes techniques et financières lors de l'exécution des contrats signés.
Plus précisément, vous :
Participez à la négociation des contrats en lien avec les responsables opérationnels des unités de la DRT ;
Rédigez, analysez et négociez les accords conclus avec les partenaires (collaborations bilatérales, consortiums, transferts de technologie, licences, règlements de copropriété, etc.), en portant une attention particulière aux enjeux de propriété intellectuelle et de droit des obligations ;
Garantissez la cohérence des contrats avec la politique et la stratégie de valorisation de la DRT, en coordination, si nécessaire, avec les autres juristes du CEA (DRT et Direction juridique centrale) ;
Conseillez les unités dans la protection et la valorisation du patrimoine de propriété intellectuelle du CEA et participez aux actions de sensibilisation (notamment l'animation de séminaires dédiés à la propriété intellectuelle).